Comité syndical
Ordre du jour CS 2025
CS 20.02.2025
1.DOB 2025
2.Engagement d'une étude préalable à un projet de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences à l'échelle du Pays des Vosges Saônoises.
3.Modification de la délibération du 12.12.2024 autorisant à engager,liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2025.
4.Questions diverses
CS 1.04.2025
1.Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2024
2.Affectation du résultat 2024
3.Vote des cotisations 2025
4.Vote du budget primitif 2025
5.Délibération autorisant l'accueil des stagiaires de l'enseignement supérieur
6.Candidature aux appels à projets de la CPAM en lien avec la dynamimque des 1000 premiers jours
7.Candidature à l'appel à projets AACT-AIR "Aide à l'action des collectivités territoriales en faveur de la qualité de l'air" de l'ADEME
8.Mandatement du Centre de Gestion afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
9.Questions diverses
Procès verbaux
2024
2023